- Charges personnelles
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Encyclopédie Universelle. 2012.
● Charges personnelles celles qui pèsent sur la personne et non sur ses biens.
Encyclopédie Universelle. 2012.
charges — ● charges nom féminin pluriel Obligations onéreuses, dépenses : Avoir de lourdes charges. ● charges (expressions) nom féminin pluriel Charges du mariage, obligations d entretien du ménage et d éducation des enfants qui incombent aux époux selon… … Encyclopédie Universelle
Faillites personnelles — Faillite personnelle La faillite personnelle est une procédure qui existe dans plusieurs pays à des niveaux plus ou moins développés. À un instant de sa vie, chaque individu peut pour différentes causes (faillite d entreprise, krach, divorce,… … Wikipédia en Français
charge — [ ʃarʒ ] n. f. • XIIe; de charger I ♦ 1 ♦ Ce qui pèse sur; ce que porte ou peut porter une personne, un animal, un véhicule, un bâtiment. ⇒ faix, fardeau, poids. Lourde charge. Ployer sous la charge. « les charges laissées aux femmes par nos… … Encyclopédie Universelle
chargé — charge [ ʃarʒ ] n. f. • XIIe; de charger I ♦ 1 ♦ Ce qui pèse sur; ce que porte ou peut porter une personne, un animal, un véhicule, un bâtiment. ⇒ faix, fardeau, poids. Lourde charge. Ployer sous la charge. « les charges laissées aux femmes par… … Encyclopédie Universelle
charge — (char j ) s. f. 1° Ce que peut transporter une charrette, un bâtiment. Rompre charge, décharger des marchandises pour les recharger, quand on change de voie ou de mode de transport. Action de charger un navire d objets de transport, de… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
CHARGE — s. f. Faix, fardeau. Charge pesante, excessive, légère. On a donné trop de charge à ce plancher. Payer les charges d un mur, Indemniser le voisin, à raison de la nouvelle charge qu on met sur le mur mitoyen, lorsqu on l élève à une plus grande… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
CHARGE — n. f. Ce qui pèse sur quelqu’un ou sur quelque chose. Charge pesante, excessive, légère. On a donné trop de charge à cette planche. Payer les charges d’un mur, Indemniser le voisin, à raison de la nouvelle charge qu’on met sur le mur mitoyen,… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Quantilly — 47° 13′ 30″ N 2° 26′ 44″ E / 47.225, 2.4456 … Wikipédia en Français
Responsabilité de l'administration française — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p … Wikipédia en Français
Histoire du ban d'Olne — Vase à Buste de Jupille, proche de la Villa Solmania et du Vicus Alno. Grand Curtius à Liège[note 1],[1] … Wikipédia en Français